Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE DE MILLET
E.A.R.L. des Domaines de MILLET

Numéro de dépôt :
92426259
Date de dépôt :
06/07/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2002

Présentation de la marque LA CHAPELLE DE MILLET

Déposée le 6 juillet 1992 par E.A.R.L. des Domaines de MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHAPELLE DE MILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est E.A.R.L. des Domaines de MILLET, domicilié(e) Château Millet, 33640 PORTETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Professeur Eric AGOSTINI Avocat à la Cour - France.

La marque LA CHAPELLE DE MILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE DE MILLET est expirée depuis le 6 juillet 2002.

E.A.R.L. des Domaines de MILLET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RENAUD , LE ROSE DE MILLET , LE CLOS DE L'ABBAYE , LA BOUSSOLE DE LA PEYROUSE , LES LUCQUES , CHATEAU MARTIN , THIERRY MORTON


E.A.R.L. des Domaines de MILLET - Château Millet, 33640 PORTETS - France


Professeur Eric AGOSTINI Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Bière Vins d'appellation d'origine. Publicité et affaires.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).